Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ
GIP RESAH

Numéro de dépôt :
4308307
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/10/2026
TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ de GIP RESAH

Présentation de la marque TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ

Déposée le 14 octobre 2016 par la société GIP RESAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la société GIP RESAH domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 005 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIP RESAH domicilié(e) 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France.

La marque TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308307.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERR-eSANTE SIMPLIFIONS-NOUS LA SANTÉ arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

GIP RESAH a également déposé les autres marques suivantes : TERRISANTE IDF , terr-esante.fr , TERRIS@NTE – IDF , TerriSanté , terr-Esante , terr-ésante.com , TERRIS@NTE ILE-DE-FRANCE , TERRI SANTE , ECAT-SANTE , Hôpital de demain


GIP RESAH - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 130005010


GIP RESAH - 47 rue de Charonne - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils et instruments scientifiques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (Smartphones, liseuses électroniques ;

Produits de l'imprimerie ; caractère d'imprimerie ;

Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informatique en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ;

Education ; formation ; micro-édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) ; installation ; maintenance ; mise à jour ou location de logiciels.

Services hospitaliers ; services médicaux.